Trottoir des pluies. Comment gérer les eaux pluviales ?

Guide Solution de gestion durable des eaux pluviales
– Gestion patrimoniale –

COLLECTIVITES, EAUX PLUVIALES, SFN

2024 | NOTICE, OUVRAGE

Le secteur de l’hydrologie urbaine vit une petite révolution. Si depuis le XIXe siècle, la politique en matière d’eau pluviale visait à évacuer rapidement l’eau hors des villes, les limites d’un tel système sont aujourd’hui visibles et connues. Les questions techniques et financières posées par le paradigme du « tout-à-l’égout » deviennent insurmontables pour les collectivités en charge, notamment face à l’augmentation incontrôlée des surfaces artificialisées et imperméables, conjuguée aux effets des dérèglements climatiques.
Pour accompagner le nécessaire changement de paradigme du « tout tuyaux » à celui de la gestion de l’eau « là où elle tombe », le groupe de travail de l’Astee, SHF Hydrologie urbaine – gestion patrimoniale, propose un guide complet qui vient nourrir la mise en œuvre du Plan national de gestion durable des eaux pluviales 2022-2024.

Résumé

« Les eaux pluviales ne sont plus un déchet, mais une ressource, une richesse, il ne faut plus les évacuer », voilà en somme le message n°1 de ce guide de l’Astee sur la gestion patrimoniale des eaux pluviales qui incombe, depuis la loi NOTRe, aux collectivités territoriales.

Pour des raisons de coûts, d’adaptation et d’atténuation des effets des dérèglements climatiques, la gestion intégrée et durable, à la source, des eaux pluviales devient incontournable. D’autant plus qu’elle contribue à la création d’un cadre de vie plus apaisé, plus sain, participe à la préservation de la ressource en eau et garantit au meilleur coût la pérennité du patrimoine.

Guide Astee Solutions de gestion durable des eaux pluviales - gestion patrimoniale

Fonctions rendues par le système de gestion des eaux urbaines - Guide AsteeLe principe est simple de prime abord : « il s’agit de donner une fonction supplémentaire à tout espace urbanisé, par rapport à sa fonction première : celle de gérer, en sus de ses autres fonctions, les eaux pluviales qu’elle reçoit. »

Cette nouvelle approche, basée sur des aménagements urbains multifonctionnels souvent moins coûteux, implique cependant l’évolution des organisations : décloisonnement et nouvelles relations entre services, plus de concertation, développement de la transversalité, voire de la transdisciplinarité entre les services ou entre des structures différentes.

Dans l’optique d’accompagner ce changement, ce guide de référence propose des pistes pour assurer une cohérence et une coordination entre tous les acteurs qui interviennent dans la gestion de ces espaces urbains multifonctionnels.

Il se focalise sur la gestion patrimoniale et s’adresse à tous les concepteurs et gestionnaires ; en tout premier lieu aux collectivités compétentes en Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU), qui doivent à la fois gérer le patrimoine public existant – les réseaux publics – et assurer leur mission de service public, soit l’accompagnement de tout propriétaire, public ou privé, dans la gestion des eaux pluviales sur sa propriété.

Le guide rappelle les trois grandes classes de solutions de gestion durable des eaux pluviales que sont :

  • les solutions fondées sur la nature (SFN),
  • les revêtements perméables,
  • et les solutions enterrées voire de stockage/restitution et autres techniques.

Le chapitre 1 précise les implications du changement de paradigme en matière de gestion des eaux pluviales et les terminologies utilisées tout au long du guide. Il fait le point sur les catégories de solutions et les échelles d’action.

En chapitre 2, le guide offre un tour d’horizon des textes législatifs et réglementaires, et leurs conséquences sur la gestion patrimoniale. Il rappelle les deux (vieux) articles du Code Civil qui indiquent l’obligation pour tout un chacun de ne pas s’opposer aux écoulements naturels.

Le chapitre 3 est axé sur la mise en œuvre opérationnelle de cette gestion patrimoniale, envisagée comme une démarche à déployer progressivement et qui repose sur un cycle d’amélioration continue des pratiques et des connaissances.

Le chapitre 4 traite de la question des enjeux financiers et des coûts du service GEPU et de sa gestion patrimoniale.

Enjeux de la gestion des eaux pluviales - guide Astee

Il présente des méthodes d’évaluations des coûts, des externalités et des services écosystémiques. La gestion des eaux pluviales à la source génère en effet des économies sensibles ; à commencer par les dépenses évitées d’imperméabilisation et d’évacuation des eaux. « A minima, l’économie ainsi engendrée est évaluée à 50 euros HT par m2 (valeur 2020) du fait de ne pas générer d’apports d’eaux pluviales aux réseaux publics. » Les services culturels rendus y sont également explorés.

Le chapitre 5 aborde quant à lui les rôles respectifs et croisés des collectivités compétentes en GEPU et des acteurs multiples (propriétaire privé et usager) en domaine public et privé.

Le petit plus

  • Ce guide se termine par 14 retours d’expérience de collectivités (50 pages). Il sera complété par une Charte des bonnes pratiques visant à aider à la conception, à la réalisation et à la réception de ces ouvrages et aménagements multifonctionnels.
  • Avant-propos
  • Préambule
  • Chapitre 1. CONCEPTION INTÉGRÉE – CARACTÉRISATION DES SOLUTIONS À LA SOURCE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES AU REGARD DE LA GESTION PATRIMONIALE
  • Chapitre 2. LE CADRE JURIDIQUE
  • Chapitre 3. MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION PATRIMONIALE
  • Chapitre 4. ENJEUX FINANCIERS ET COÛTS DE LA GEPU ET DE SA GESTION PATRIMONIALE
  • Chapitre 5. RÔLE DE LA COLLECTIVITÉ VERSUS RÔLES DE L’USAGER DANS LA GESTION PATRIMONIALE DES EAUX PLUVIALES EN DOMAINES PUBLIC ET PRIVÉ
  • Conclusion
  • Bibliographie
  • Annexes

Date

Avril 2024

Contact

Astee
https://www.astee.org/

Auteurs

Coord. du guide : Caty WEREY (INRAE-ENGEES Strasbourg), Bilel AFRIT (SIAAP), Guillaume BARJOT (ARTELIA)

Dernière modification le 06/05/2024

Ce document a été réalisé avec l’aide financière de :

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