Les redevances dues aux agences de l’eau évoluent pour plus de sobriété
La loi de finance 2024 a préparé le terrain de la modification des redevances (suite…)
continue reading
Textes du 12 juillet 2024 relatifs à des utilisations d’eaux impropres à la consommation humaine
Textes du 12 juillet 2024 relatifs à des utilisations d’eaux impropres à la consommation humaine REUT 2024 | NOTICE, OUVRAGE Contexte Dans le cadre de l’accélération de la réutilisation des eaux usées traitées prévue par le Plan Eau de mars...
continue reading
Textes du 8 juillet 2024 relatifs à l’utilisation des eaux usées traitées dans les industries agroalimentaires
Textes du 8 juillet 2024 relatifs à l’utilisation des eaux usées traitées dans les industries agroalimentaires INDUSTRIE, REUT 2024 | NOTICE, OUVRAGE Contexte Pour atteindre les objectifs du Plan Eau présenté par le Président de la République en mars 2023...
continue reading
Un décret et un arrêté pour les eaux recyclées dans l’agroalimentaire
Attendu par le secteur agroalimentaire, la finalisation du cadre réglementaire pour l’usage d’« eaux usées traitées recyclées » (suite…)
continue reading
Instruction du 14 décembre 2023 relative à la gestion quantitative de la ressource en eau et des sécheresses
Instruction du 14 décembre 2023 relative à la gestion quantitative de la ressource en eau et des sécheresses COLLECTIVITES, GESTION DE LA RESSOURCE 2023 | NOTICE, OUVRAGE Contexte Les lignes directrices relatives à la politique de gestion quantitative de la...
continue reading
Arrêté relatif aux eaux usées traitées pour l’irrigation de cultures
Arrêté du 18 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures AGRICULTURE, REUT, IRRIGATION 2023 | NOTICE, OUVRAGE Contexte Pour favoriser la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) dans l'Hexagone, le...
continue reading
Nouvelle réglementation concernant les eaux usées traitées pour l’arrosage d’espaces verts
Arrêté du 14 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'arrosage d'espaces verts MULTI-USAGES, REUT, ESPACES VERTS 2023 | NOTICE, OUVRAGE Contexte Pour atteindre les objectifs du Plan Eau présenté par le Président...
continue reading