Règlementation

Etiage du Chéran à Lescheraines (2020), crédit Florian Pépellin, CC BY-SA 4.0
Instruction du 14 décembre 2023 relative à la gestion quantitative de la ressource en eau et des sécheresses
Instruction du 14 décembre 2023 relative à la gestion quantitative de la ressource en eau et des sécheresses COLLECTIVITES, GESTION DE LA RESSOURCE 2023 | NOTICE, OUVRAGE Contexte Les lignes directrices relatives à la politique de gestion quantitative de la...
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Champs cultivés, agriculture
Arrêté relatif aux eaux usées traitées pour l’irrigation de cultures
Arrêté du 18 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures AGRICULTURE, REUT, IRRIGATION 2023 | NOTICE, OUVRAGE Contexte Pour favoriser la réutilisation des eaux usées traitées (REUT) dans l'Hexagone, le...
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Arrêté REUT espaces verts
Nouvelle réglementation concernant les eaux usées traitées pour l’arrosage d’espaces verts
Arrêté du 14 décembre 2023 relatif aux conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'arrosage d'espaces verts MULTI-USAGES, REUT, ESPACES VERTS 2023 | NOTICE, OUVRAGE Contexte Pour atteindre les objectifs du Plan Eau présenté par le Président...
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